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Mise à jour du [date de mise en ligne]
1. Éditeur du site 2. Hébergement 3. Propriété intellectuelle 4. Liens et contenus tiers 5. Responsabilité 6. Données personnelles 7. Cookies 8. Accessibilité 9. Contact

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

  • Nom commercial : TREIZEFILM
  • Exploitant : Pierre Guiavarch, entrepreneur individuel (EI)
  • Adresse : 8 rue Maréchal Juin, 29490 Guipavas, France
  • SIREN : 106 833 973. SIRET : 106 833 973 00014
  • Activité principale exercée : 59.11B, production de films institutionnels et publicitaires
  • Entreprise active depuis le 29 juin 2026
  • TVA : [TVA non applicable, article 293 B du CGI, ou votre n° de TVA intracommunautaire]
  • Courriel : treizefilm@gmail.com. Téléphone : [votre numéro]
  • Directeur de la publication : Pierre Guiavarch

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Nom de l'hébergeur : [ex. OVHcloud, Infomaniak, Netlify, Vercel]
  • Adresse : [adresse postale de l'hébergeur]
  • Téléphone : [numéro de l'hébergeur]

Ces informations sont obligatoires en application de l'article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, films, extraits, photographies, identité graphique, code) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle et reste la propriété de TREIZEFILM ou de ses ayants droit.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les films présentés dans la section « Projets » sont diffusés avec l'accord des clients et des personnes filmées concernées. Les marques et logos qui y apparaissent restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

4. Liens et contenus tiers

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers, notamment des plateformes de visionnage (Vimeo, YouTube) et des réseaux sociaux. TREIZEFILM n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leurs pratiques en matière de données personnelles.

La consultation d'une vidéo hébergée sur une plateforme tierce peut entraîner le dépôt de cookies par cette plateforme, soumis à sa propre politique.

5. Responsabilité

Les informations publiées sur le site sont fournies à titre indicatif et mises à jour régulièrement. TREIZEFILM ne garantit pas leur exhaustivité ni l'absence d'erreur, et se réserve le droit de les modifier à tout moment.

Les conditions commerciales applicables aux prestations figurent dans les conditions générales de vente, qui prévalent sur toute information publiée sur les pages de présentation.

6. Données personnelles

Le traitement des données personnelles fait l'objet d'un document dédié : la politique de confidentialité. Elle précise les données collectées, les finalités poursuivies, les bases légales, les destinataires, les durées de conservation et les modalités d'exercice de vos droits.

Responsable du traitement : Pierre Guiavarch, TREIZEFILM, 8 rue Maréchal Juin, 29490 Guipavas. treizefilm@gmail.com.

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité, ainsi que du droit de définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès. Toute réclamation peut être adressée à la Commission nationale de l'informatique et des libertés, 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07. cnil.fr.

7. Cookies

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8. Accessibilité

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9. Contact

Pour toute question relative au site, aux présentes mentions ou au traitement de vos données : treizefilm@gmail.com, ou par courrier au 8 rue Maréchal Juin, 29490 Guipavas.

Les mentions en rouge doivent être complétées avant la mise en ligne, en particulier l'identité de l'hébergeur, obligatoire depuis la loi pour la confiance dans l'économie numérique, et le régime de TVA appliqué.
TREIZEFILM

Production audiovisuelle à Brest, en Bretagne. Écriture, tournage, montage et étalonnage par la même personne.

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